Délibérations 2023
Signature d’un convention avec protourisme
Nomination d’un membre suppléant pour la CLETC
Ouverture crédits d’investissement
Marché assurance statutaire des agents
Remboursement de frais au maire
Tarifs de la cantine scolaire
Tarifs du camping municipal pour la saison 2023
Plan de coupe de la forêt
Échange parcelles avec un propriétaire privé
Demande d’évolution du PLUi pour se conformer au réglement DECI
Demande d’évolution du PLUi pour un secteur
Demande évolution PLUi pour une situation individuelle
Procédure de bien sans maître
Lancement consultation publique pour un BEA ensemble ecotourisque
Délibérations 2022
Convention de portage par l’EPF
Achat d’une maison
Approbation du rapport d’activité de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la CCAVM (2)
Délibérations 2021
Dossier de subvention auprés de la région BFC pour une Microfolie
Dépôt d’un dossier à l’AMI de la conférence des financeurs
Signature de deux cot avec VNF
Convention d’honoraires avec un avocat
Délibérations 2020