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Châtel-Censoir

Délibérations 2023

Signature d’un convention avec protourisme

Nomination d’un membre suppléant pour la CLETC

Ouverture crédits d’investissement

Marché assurance statutaire des agents

Remboursement de frais au maire

Tarifs de la cantine scolaire

Tarifs du camping municipal pour la saison 2023

Plan de coupe de la forêt

Échange parcelles avec un propriétaire privé

Demande d’évolution du PLUi pour se conformer au réglement DECI

Demande d’évolution du PLUi pour un secteur

Demande évolution PLUi pour une situation individuelle

Procédure de bien sans maître

Lancement consultation publique pour un BEA ensemble ecotourisque

Voir plus

Délibérations 2022

Convention de portage par l’EPF

Achat d’une maison

Approbation du rapport d’activité de la CCAVM (2)

Modification des statuts de la CCAVM (2)

Voir les délibérations 2022

Délibérations 2021

Dossier de subvention auprés de la région BFC pour une Microfolie

Dépôt d’un dossier à l’AMI de la conférence des financeurs

Signature de deux cot avec VNF

Convention d’honoraires avec un avocat

Voir les délibérations 2021

Délibérations 2020

Versement d’une prime exceptionnelle

Marche de fournitures administratives

Adhésion au service « conseil en économie partagée » du SDEY

Candidature de la commune de Châtel-Censoir à L’AMI du CP sur les espaces sensibles locaux

Voir les délibérations 2020
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1 place Aristide Briand
89660 Châtel-Censoir
Tel : 03 86 81 01 98
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Région Bourgogne Franche Comté
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