Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’électricité ANNULE Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’électricité ANNULE Read More »
Convention de mise à disposition d’un bien foncier Convention de mise à disposition d’un bien foncier Read More »
Convocation au conseil municipal du 08 décembre 2023 Convocation au conseil municipal du 08 décembre 2023 Read More »
Convention entre la commune et une association Convention entre la commune et une association Read More »
Demande de subvention au CD89 pour les dépenses engagées avec la SAFER au titre de la procédure de biens sans maître Demande de subvention au CD89 pour les dépenses engagées avec la SAFER au titre de la procédure de biens sans maître Read More »
Contrats d’assurance des risques statutaires Contrats d’assurance des risques statutaires Read More »
Participation financière de la Commune à des travaux d’éclairage public suite à sinistre Participation financière de la Commune à des travaux d’éclairage public suite à sinistre Read More »