Conseil municipal

Séance du 2 juin 2023

Travaux de voirie en maîtrise d’ouvrage déléguée CCAVM / Acquisition de parcelles en zone N / Contrat de prestation de services avec la SAFER / Désignation d’un référent déontologue de l’élu local / Frais de scolarité 2022/2023 / Création d’un poste saisonnier au camping municipal / Création d’un poste d’agent France services / Décision modificative …

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Conseil municipal 7 septembre 2023

La séance du conseil municipal aura lieu jeudi 7 septembre 2023 à 19h30 en salle du Conseil selon l’ordre du jour suivant: Validation du PV de la séance du 6 juin 2023 Modification du zonage assainissement collectif Dégrèvement exceptionnel hors loi Warsmann suite à fuite d’eau Plan de coupe de la forêt communale de Châtel-Censoir …

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Séance du 14 avril 2023

Vote du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes/
Vote du compte administratif du budget principal et des budgets annexes/
Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes/
Vote des taux de taxe foncière et de taxe d’habitation sur les résidences secondaires/
Instauration d’une part communale fixe et variable sur le service assainissement/
Vote du budget principal et des budgets annexes/
Création d’un poste d’ATSEM en remplacement/
Dépôt d’un dossier de subvention « amendes de police ».

Séance du 25 mars 2023

Délégation de fonction au Maire/Achat d’une maison (rectification)/Approbation de trois rapports de la CLETC/Révision des tarifs de la halte nautique.

Séance du 23 février 2023

Ordre du jour : Création d’un poste d’adjoint administratif remplaçant / Création d’un poste saisonnier pour la régie de la halte nautique / Création d’un poste saisonnier pour la régie du camping.

Séance du 27 janvier 2023

Ordre du jour :
Foncier, infrastructures et réseaux/Tarifs, participations, redevances et frais divers/Ressources humaines/Budget

Conseil municipal 25 novembre 19h00

La prochaine séance ordinaire du Conseil municipal aura lieu vendredi 25 novembre à 19h00 en salle du Conseil. Comme tous les ans à cette période, nous aurons le plaisir d’accueillir Pascal Germain, président de la CCAVM, à l’occasion du débat sur le rapport d’activité annuel de la CCAVM ainsi que la modification des statuts de …

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Séance du 20 juin 2022

Ordre du jour : Foncier, infrastructures, réseaux et équipements / Consultations et informations de la commune / Tarifs, participations, redevances et frais divers / Ressources humaines / Budget / Projet de village / Informations diverses.

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