Délibérations 2021

Dossier de subvention auprés de la région BFC pour une Microfolie

Dépôt d’un dossier à l’AMI de la conférence des financeurs

Signature de deux cot avec VNF

Convention d’honoraires avec un avocat

Acceptation d’un LEG

Adoption du rapport d’activité de la CCAVM

Adoption d’une motion de soutien à la ligne SNCF

Demande de portage foncier à l’établissement public foncier doubs BFC

Signature de la convention avec EMERAUDE

Demande de subvention au programme ENVI de la région BFC