Annule et remplace pour erreur de plume la délibération 74 2025 Plan d’aménagement de la forêt communale 2026-2045 (DE 080 2025) Annule et remplace pour erreur de plume la délibération 74 2025 Plan d’aménagement de la forêt communale 2026-2045 (DE 080 2025) Read More »
Acceptation d’un accord de règlement d’assurance Acceptation d’un accord de règlement d’assurance Read More »
Participation aux frais de scolarité par la commune d’Avallon Participation aux frais de scolarité par la commune d’Avallon Read More »
Délibération de la décision modificative N° 4 Délibération de la décision modificative N° 4 Read More »
Plan d’aménagement de la forêt communale 2026-2045 Plan d’aménagement de la forêt communale 2026-2045 Read More »
Demande de rachat total des biens en portage foncier à l’EPF Doubs BFC Demande de rachat total des biens en portage foncier à l’EPF Doubs BFC Read More »
Annule et remplace pour erreur de plume la délibération n°61 vente aux enchères de maisons Annule et remplace pour erreur de plume la délibération n°61 vente aux enchères de maisons Read More »
