Remise en état de chemins communaux et de voirie d’agglomération Remise en état de chemins communaux et de voirie d’agglomération Read More »
Signature de deux avenants au contrat de délégation par affermage du service public d’assainissement collectif Signature de deux avenants au contrat de délégation par affermage du service public d’assainissement collectif Read More »
Changement de destination des coupes de houppiers et petits bois des parcelles Changement de destination des coupes de houppiers et petits bois des parcelles Read More »
Adhésion au service commun de reliure des registres administratifs Adhésion au service commun de reliure des registres administratifs Read More »
Tarifs de facturation des frais d’école aux communes Tarifs de facturation des frais d’école aux communes Read More »
Acquisition de plein droit de bien sans maître Acquisition de plein droit de bien sans maître Read More »
Choix de l’entreprise pour l’opération de désamiantage, curage et déconstruction du site de l’ex village vacances Choix de l’entreprise pour l’opération de désamiantage, curage et déconstruction du site de l’ex village vacances Read More »