Fonds de concours voirie agglo

Remise en état de chemins communaux et de voirie d’agglomération

Changement de destination des coupes de houppiers et petits bois des parcelles

Adhésion au service commun de reliure des registres administratifs

Tarifs de facturation des frais d’école aux communes

Achat d’un terrain en centre bourg

Acquisition de plein droit de bien sans maître

Vente d’un logement DOMANYS

Choix de l’entreprise pour l’opération de désamiantage, curage et déconstruction du site de l’ex village vacances

Choix de l’entreprise pour la réhabilitation du réseau d’assainissement collectif

Procédure d’incorporation de biens sans maître

Echange de terrain entre la commune et un particulier

Rapport d’activité 2023 de la CCAVM

Adhésion au SDEY au service conseil en économie partagée

Adhésion à un groupement de commande PR Contrôle et maintenance des PEI

Vente d’un logement Domanys

Acceptation d’une créance éteinte

Dépôt d’un dossier de demande de subvention fonds vert

Vote de crédits supplémentaires – ensemble écotouristique

Vote de crédits supplémentaires – Châtel-Censoir

Dépôt d’un dossier de demande de subvention fonds vert

Adhésion au groupement de commande CCAVM – maintenance sécurité incendie

Adhésion au groupement de commande CCAVM – vérification aires de jeux et équipements sportifs

Adhésion au groupement de commande CCAVM – diagnostic radon

Convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire

Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

Adhésion à la fédération des communes forestières

Plan de coupe 2025 de la forêt communale

Dépôt d’un dossier de subvention « amendes de police »

Dépôt d’un dossier de demande de subvention DSIL

Dépôt d’un dossier de demande de subvention DGD

Tarifs de location de la salle polyvalente

Vote du budget primitif – ensemble écotouristique

Vote du budget primitif – ass Châtel

Vote du budget primitif – eau Châtel

Vote du budget primitif Châtel-Censoir et fongibilité des crédits

Vote des taux des impôts directs locaux

Affectation du résultat de fonctionnement – ensemble écotouristique

Affectation du résultat de fonctionnement – ass Châtel

Affectation du résultat de fonctionnement – eau Châtel

Affectation du résultat de fonctionnement – Châtel-Censoir

Vote du compte administratif – ensemble écotouristique

Vote du compte administratif- ass Châtel

Vote du compte administratif – Châtel-Censoir

Extension du périmètre de l’îlot de sénescence de la forêt municipale

Vote du compte de gestion – ensemble écotouristique

Procédure d’incorporation d’une parcelle présumée sans maître sur le territoire de la commune

Convention de partage foncier par l’EPF

Demande de modification du PLUI

Vote du compte de gestion – ass – Châtel

Vote du compte de gestion – eau – Châtel

Vote du compte de gestion – Châtel-Censoir

Assistance à maîtrise d’ouvrage Démolition du site de l’ex village vacances

Maîtrise d’ouvrage – travaux de réhabilitation des réseaux assainissement

Signature d’une autorisation d’occupation temporaire

Convention avec un avocat pour une procédure de contentieux

Tarifs de la cantine scolaire

Horaires de l’Agence Postale Communale

Création d’un poste saisonnier pour la régie de la Halte Nautique

Création d’un poste saisonnier pour la régie du camping municipal

Vente de mobil home du camping municipal

Signature d’une autorisation d’occupation temporaire

Installation d’un composteur collectif