Délibérations 2023

Convention de portage foncier par l’EPF

Dépôt d’un dossier de subvention « amendes de police »

Création d’un poste d’atsem en remplacement

Vote du budget primitif – eau

Vote du budget primitif

Modification de la part communal sur le service assainissement

Vote des taux des impôts directs locaux

Affectation du résultat de fonctionnement – assainissement

Vote de compte administratif – assainissement

Vote du compte de gestion- assainissement

Affectation du résultat de fonctionnement eau

Vote du compte administratif

Vote du compte de gestion

Affectation du résultat de fonctionnement

Vote du compte administratif

Vote du compte de gestion

Maintenance préventive

Tarifs de la halte nautique

Rapport d’évaluation du transfert de la fiscalité des éoliennes de la CLECT

Rapport d’évaluation du transfert de charge compétence « entretien et gestion de la piscine intercommunal d’avallon »

Rapport d’évaluation du transfert de charge compétence mobilité de la CLECT

Achat d’une maison

Délégation de fonction au maire

Obligation déclarative pour le budget annexe ensemble ecotouristique

Dépôt d’un dossier de demande de subvention

Achat de parcelles en zone N

Achat d’une maison

Création d’un poste de saisonnier pour la régie de la halte nautique

Création d’un poste saisonnier pour la régie du camping minicipal

Création d’un poste de secrétaire de Mairie

Tarifs de la cantine scolaire

Signature d’un convention avec protourisme

Nomination d’un membre suppléant pour la CLETC

Ouverture crédits d’investissement

Marché assurance statutaire des agents

Remboursement de frais au maire

Tarifs de la cantine scolaire

Tarifs du camping municipal pour la saison 2023

Plan de coupe de la forêt

Échange parcelles avec un propriétaire privé

Demande d’évolution du PLUi pour se conformer au réglement DECI

Demande d’évolution du PLUi pour un secteur

Demande évolution PLUi pour une situation individuelle

Procédure de bien sans maître

Lancement consultation publique pour un BEA ensemble ecotourisque