Délibérations 2023
Nomenclature passage à la M57
Annule et remplace Vote de crédits supplémentaires – Châtel-Censoir
DM N°3 Budget communal
DM N°3 Budget communal ANNULE
DM N°1 Budget écotourisme
Réintégration subvention de fonctionnement dans le budget principal
Création d’un poste et recrutement d’un adjoint administratif en CDD à temps partiel
Création d’un poste et recrutement d’un adjoint administratif en CDD à temps partiel
Identification de ZAER
Annule et remplace adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’électricité
DM N°2 Budget principal
Convention de mise à disposition d’un bien foncier
Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’électricité ANNULE
Convention de mise à disposition d’un bien foncier
Convention entre la commune et une association
Demande de subvention au CD89 pour les dépenses engagées avec la SAFER au titre de la procédure de biens sans maître
Contrats d’assurance des risques statutaires
Création d’un poste d’adjoint administratif
Subvention à la coopérative scolaire
Participation financière de la Commune à des travaux d’éclairage public suite à sinistre
Tarifs des services périscolaires
Tarifs de la cantine scolaire
Paiement
Signature du contrat MOE pour les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement
Signature de la convention d’AMO avec l’ATD sur la réhabilitation des réseaux d’assainissement
Redécoupage cadastral
Convention de portage foncier avec l’EPF
Procédure d’incorporation de parcelles sans maître
Zone de préemption sur le périmètre d’intérêt de l’ENS « La cour du roi »
Création d’une ZAD en centre bourg – droit de préemption
Nomenclature passage à la M57
Demande de subvention DETR
Plan de coupe de la forêt communale pour 2024
Dégrèvement exceptionnel redevance eau 1 assainissement
Passage à la nomenclature M57 modifiée pour erreur de plume
Création d’un poste d’adjoint technique
Passage à la nomenclature M57
Demande de subvention Conseil Départemental
Demande de subvention DETR
Plan de coupe de la forêt communale pour 2024
Dégrèvement exceptionnel redevance eau 1 assainissement
Modification du zonage assainissement collectif
Vente aux enchères
Recrutement d’un VTA
DM N1 solde d’exécution d’investissement
Création d’un poste d’agent France services
Création d’un poste saisonnier au camping municipal
Frais de scolarité
Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
Contrat de prestation de services avec la safer
Acquisition de parcelles en zone N
Travaux de voirie en maitrise d’ouvrage déléguée à la CCAVM
Convention de portage foncier par l’EPF
Dépôt d’un dossier de subvention « amendes de police »
Création d’un poste d’atsem en remplacement
Vote du budget primitif – eau
Vote du budget primitif
Modification de la part communal sur le service assainissement
Vote des taux des impôts directs locaux
Affectation du résultat de fonctionnement – assainissement
Vote de compte administratif – assainissement
Vote du compte de gestion- assainissement
Affectation du résultat de fonctionnement eau
Vote du compte administratif
Vote du compte de gestion
Affectation du résultat de fonctionnement
Vote du compte administratif
Vote du compte de gestion
Maintenance préventive
Tarifs de la halte nautique
Rapport d’évaluation du transfert de la fiscalité des éoliennes de la CLECT
Rapport d’évaluation du transfert de charge compétence « entretien et gestion de la piscine intercommunal d’avallon »
Rapport d’évaluation du transfert de charge compétence mobilité de la CLECT
Achat d’une maison
Délégation de fonction au maire
Obligation déclarative pour le budget annexe ensemble ecotouristique
Dépôt d’un dossier de demande de subvention
Achat de parcelles en zone N
Achat d’une maison
Création d’un poste de saisonnier pour la régie de la halte nautique
Création d’un poste saisonnier pour la régie du camping minicipal
Création d’un poste de secrétaire de Mairie
Tarifs de la cantine scolaire
Signature d’un convention avec protourisme
Nomination d’un membre suppléant pour la CLETC
Ouverture crédits d’investissement
Marché assurance statutaire des agents
Remboursement de frais au maire
Tarifs de la cantine scolaire
Tarifs du camping municipal pour la saison 2023
Plan de coupe de la forêt
Échange parcelles avec un propriétaire privé
Demande d’évolution du PLUi pour se conformer au réglement DECI
Demande d’évolution du PLUi pour un secteur
Demande évolution PLUi pour une situation individuelle
Procédure de bien sans maître
Lancement consultation publique pour un BEA ensemble ecotourisque
Délibérations 2022
Convention de portage par l’EPF
Achat d’une maison
Approbation du rapport d’activité de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la CCAVM (2)
Délibérations 2021
Dossier de subvention auprés de la région BFC pour une Microfolie
Dépôt d’un dossier à l’AMI de la conférence des financeurs
Signature de deux cot avec VNF
Convention d’honoraires avec un avocat
Délibérations 2020