Délibérations 2023
Convention de portage foncier par l’EPF
Dépôt d’un dossier de subvention « amendes de police »
Création d’un poste d’atsem en remplacement
Vote du budget primitif – eau
Vote du budget primitif
Modification de la part communal sur le service assainissement
Vote des taux des impôts directs locaux
Affectation du résultat de fonctionnement – assainissement
Vote de compte administratif – assainissement
Vote du compte de gestion- assainissement
Affectation du résultat de fonctionnement eau
Vote du compte administratif
Vote du compte de gestion
Affectation du résultat de fonctionnement
Vote du compte administratif
Vote du compte de gestion
Maintenance préventive
Tarifs de la halte nautique
Rapport d’évaluation du transfert de la fiscalité des éoliennes de la CLECT
Rapport d’évaluation du transfert de charge compétence « entretien et gestion de la piscine intercommunal d’avallon »
Rapport d’évaluation du transfert de charge compétence mobilité de la CLECT
Achat d’une maison
Délégation de fonction au maire
Obligation déclarative pour le budget annexe ensemble ecotouristique
Dépôt d’un dossier de demande de subvention
Achat de parcelles en zone N
Achat d’une maison
Création d’un poste de saisonnier pour la régie de la halte nautique
Création d’un poste saisonnier pour la régie du camping minicipal
Création d’un poste de secrétaire de Mairie
Tarifs de la cantine scolaire
Signature d’un convention avec protourisme
Nomination d’un membre suppléant pour la CLETC
Ouverture crédits d’investissement
Marché assurance statutaire des agents
Remboursement de frais au maire
Tarifs de la cantine scolaire
Tarifs du camping municipal pour la saison 2023
Plan de coupe de la forêt
Échange parcelles avec un propriétaire privé
Demande d’évolution du PLUi pour se conformer au réglement DECI
Demande d’évolution du PLUi pour un secteur
Demande évolution PLUi pour une situation individuelle
Procédure de bien sans maître
Lancement consultation publique pour un BEA ensemble ecotourisque
Délibérations 2022
Convention de portage par l’EPF
Achat d’une maison
Approbation du rapport d’activité de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la CCAVM (2)
Délibérations 2021
Dossier de subvention auprés de la région BFC pour une Microfolie
Dépôt d’un dossier à l’AMI de la conférence des financeurs
Signature de deux cot avec VNF
Convention d’honoraires avec un avocat
Délibérations 2020