Délibérations 2022

Convention de portage par l’EPF

Achat d’une maison

Approbation du rapport d’activité de la CCAVM (2)

Modification des statuts de la CCAVM (2)

Modification des statuts de la fédération des eaux de Puisaye

Signature d’une convention avec la CCAVM pour la MFS

Tarif des affouages

Vote de crédits supplémentaires – Châtel-Censoir

Création d’un budget annexe

Dépôt d’une lettre d’intention à la région BFC

Signature d’une convention avec le CD 89

Adhésion à l’application numérique « LEGENDR »

Reversement de la taxe d’aménagement

Correspondant incendie et secours

Adhésion pacte territoire du CD89

DETR opération devenir du VVF

DSIL réaménagement de la bibliothèque

Demande de subvention CD89 informatisation de la bibliothèque

Création mission de service civique

DGD réaménagement et informatisation de la bibliothèque

Vente maison

Vente véhicule

Convention de portage EPF

Création îlot de senescence dans la forêt communal

Extension ouverture d’ALSH

Convention de mise à disposition d’un agent de la commune à la CCAVM

Adhésion au GIP numérique BFC

Création poste adjoint d’animation

Convention inspection hygiène et sécurité au travail

Vente maison

Évolution PLUI coin pêche famille

Évolution PLUI village vacances

Évolution PLUI petit patrimoine

Vente d’une maison

Approbation plan de zonage assainissement

Approbation plan de zonage des eaux pluviales

Création poste saisonnier accueil camping et halte nautique

Modalités de publicité des actes pris par la commune

Tarifs concessions et columbarium cimetière

Acceptation d’un LEG

Décision modificative n°2 budget principal

Signature de l’avenant à la convention espace naturel sensible local

Choix d’un scénario pour l’avenir du Village vacances

Complément tarif halte nautique stationnement avec habitation

Complément tarif camping garage mort

DM n°1 du budget principal

Plan de coupe 2023 forêt communale

Transfert gestion activités enfance mercredi après-midi

Renouvellement garant des bois

Vote CG M14

Vote CA M14

Affectation résultat M14

Vote BP M14

Vote de taux imposition taxes directes locales 2022

Vote CG ASST

Vote CA ASST

Affectation Résultat ASST

Vote BP ASST

Vote CG eau

Vote CA eau

Affectation résultat eau

Vote BP eau

Convention d’AMO avec domanys

Avis favorable démolition immeuble de 16 logements sociaux

Création d’un poste saisonnier pour la régie de la halte nautique

Création d’un poste de saisonnier pour la régie du camping municipal

Création d’un tarif de location pour le nouveau bungalow du camping

Ouverture des crédits sur la section investissement du budget principal

Adhésion groupement commandes SDEY

Convention d’occupation du domaine privé SRO

Transfert de la compétence entretien gestion de la piscine d’Avallon à la CCAVM

Participation des communes aux frais de fonctionnement de l’école

Tarifs camping 2022

Tarifs halte nautique 2022

Tarifs de location espaces communaux pour les professionnels

Participation à un marché mutualisé de photocopieurs – scanners

Organisation temps scolaire

Choix scenario avenir village vacances

Subvention ADAVIRS

Subvention coopérative scolaire

Acceptation d’un LEG

Avenant contrat assurance SOFAXIS

Ouverture des crédits sur la section investissement du budget principal

Convention de portage foncier par EPL

Adhésion groupement commande SDEY