Délibérations 2021

Dossier de subvention auprés de la région BFC pour une Microfolie

Dépôt d’un dossier à l’AMI de la conférence des financeurs

Signature de deux cot avec VNF

Convention d’honoraires avec un avocat

Acceptation d’un LEG

Adoption du rapport d’activité de la CCAVM

Adoption d’une motion de soutien à la ligne SNCF

Demande de portage foncier à l’établissement public foncier doubs BFC

Signature de la convention avec EMERAUDE

Demande de subvention au programme ENVI de la région BFC

Signature convention de maitrise d’ouvrage travaux de voirie

Signature avenant convention SDIS véhicule CPI

Travaux en régie pour le réaménagement du l’agence postale et la Maison France Services

Durée des amortissements des subventions versées

Création d’un poste d’adjoint administratif catégorie C 2éme classe

Signature de la convention avec le CD pour la création d’un espace naturel sensible

Décision modificative budgétaire n°3

Autorisation Maire ADS

Création poste non permanent

DM n°2 sur le budget principal

Dégrevement de la part Assainissement pour un administré

Assainissement collectif

Actualisation des tarifs de la halte nautique

Les délibérations du Conseil Municipal du 3 juin 2021

Proposition de zonage pour l’assainissement collectif

Proposition de zonage des eaux pluviales

Convention AMO réseau assainissement – ADT

Convention SATESE

Avenant véolia traitement des boues

Travaux sylvicoles 2021

Plan de coupe 2022

Inscription du petit patrimoine dans le PLUi

Complément tarif halte nautique

Complément tarif camping – location vélos

Tarif de location de la salle polyvalente du Village Vacances

Tarif cantine et périscolaire – Année 2021/2022

Demande d’agrément structure accueillante pour service civique

Création emploi non permanent enfance jeunesse périscolaire

Subvention région pour mise à niveau numérique de la Mairie

Subvention région pour l’équipement numérique de l’école

Convention banque des territoire co-financement étude VV

Adhésion de la commune à la fédération national des centres de santé

Délégation de fonction du Maire

Création d’un poste non permanent de conseiller numérique

Délibération relative à l’organisation de travail des agents techniques et du secrétaire de Mairie

Décision modificative n°1 sur le budget principal

Signature d’une convention de financement avec la banque des territoires

Demande de subvention auprès du conseil départemental

Réglement d’intervention pour le financement des associations

Engagement de la procédure de labellisation « cités de caractère BFC »

Délégation au maire en matière de droit de préemption urbain

Actualisation tarif camping 2021

Actualisation du dispositif des frais de garde ou d’assistance des élus

Création d’un poste d’adjoint administratif

Modification durée contrat CDD

Tarifs stationnement des bateaux à la halte nautique

Tarif camping 2021

Signature convention village du futur

Mise en place du RIFSEEP

Maintenance point d’eau incendie

Dépôt d’un dossier DSIL rénovation thermique Mairie

Dépôt d’un dossier DSIL rénovation thermique école

Dépôt d’un dossier DSIL rénovation thermique camping municipal

Dépôt d’un dossier DSIL rénovation thermique salle des associations

Dépôt d’un dossier DSIL rénovation thermique salle polyvalente

Adhésion au service commun de la CCAVM pour l’instruction des ADS

Création de deux postes saisonniers pour la gestion du camping municipal

Création d’un poste saisonnier pour l’accueil à la halte nautique

Recrutement de deux salariés régisseur au camping

Dépôt d’un dossier DETR pour l’acquisition d’un mobil home pour le camping municipal

Remboursement des frais de garde ou d’assistance des élus

Interdiction de stationnement sur la place de la Mairie

Signature de la convention label écoles numériques

Ouverture crédits investissement

Création de trois CDD pour surcroît d’activité

Travaux d’éclairage public – participation financière de la commune

Tarif de confection du repas de cantine

Motion de défense des urgences et des secours

Création de deux postes d’agents communaux pour l’école

Convention partenariat MSAP

Désignation d’un correspondant défense