Délibérations 2020

Versement d’une prime exceptionnelle

Marche de fournitures administratives

Adhésion au service « conseil en économie partagée » du SDEY

Candidature de la commune de Châtel-Censoir à L’AMI du CP sur les espaces sensibles locaux

Création d’une zone d’aménagement différé droit de préemption

Dégrèvement de la part assainissement pour un administré

Dépôt sauvages: instauration d’un forfait d’enlèvement

Étude audit énergétique bâtiments publics

Étude de marche sur le devenir du village vacances

Étude de dissimulation du réseau électrique

Étude faisabilité chauffe eau solaire pour le camping

Marche maintenance aires collectives des jeux pour enfants et équipements sportifs

Marche maintenance de clochers, des horloges et des paratonnerres

Marche maintenance équipements et matériel inhérents à la sécurité incendie des bâtiments

Participation des communes aux frais de fonctionnement de la cantine scolaire

Plan de coupe de la forêt communale exercice

Sollicitation subvention DETR labellisation France services

Convention de participation financière au SYVOSC de Courson-les- Carrières 2020

Création d’un poste d’emploi permanent

Dégrèvement de la part assainissement pour une administrée

Travaux éclairage public Rue Champion

Délibération étude dissimulation réseau électrique rue des bordes

Délibération adoption du rapport d’activité de la CCAVM 2019

Signature convention avec ENEDIS

Signature convention financière avec le SDEY pour enlèvement d’un point EP

Signature convention avec le GEMA 89

Sollicitation de subvention DETR pour labellisation France Services

Vente de bois sous forme d’affouage

Vote de crédits supplémentaires eau Châtel-Censoir

Adhésion de la commune de Mailly Le Château à la fédération des eaux Puisaye Forterre

Contrat d’étude avec le bureau Bourgogne structure

Étude du SDEY sur l’enfouissement des lignes de moyenne tension électrique

Décision modificative n°1 sur le budget de la commune

Décision modificative n°1 du budget de l’eau

Décision modificative n°2 sur le budget de la commune

Décision modificative n°3 sur le budget de la commune

Décision modificative n°2 sur le budget de l’eau

Transfert assainissement FEPF vers la communautés d’agglomération de l’Auxerrois

Versement des frais de justice dans le cadre des procédures judiciaires

Versement d’une prime exceptionnelle

Approbation du rapport annuel 2019 de Veolia concernant l’eau et l’assainissement

Augmentation du temps de travail d’un adjoint administratif de moins de 10%

Convention avec altitude fibre

Désignation d’un correspondant défense

Dégrèvement de la part assainissement d’une administrée

Désignation des 3 garants pour l’ONF

Désignation d’un délégués pour A.GE.D.I

Désignation des délégués pour le comite consultatif

Création d’un médiateur municipal

Nomination conseiller commission locale d’évaluation des transfert de charges

Participation financière de la commune pour les manèges de la saint potentien

Renouvellement de la commission communale des impôts directs

Tarifs stationnement des bateaux à la halte nautique

Validation du projet de PLUI

Tarif du camping

SDEY convention d’éclairage de chemin du halage

Tarif journalier des bateaux

Travaux de voirie

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial avec VNF

Approbation des statuts du syndicats mixte ouvert A.GE.D.I