Délibérations 2023

Nomenclature passage à la M57

Annule et remplace Vote de crédits supplémentaires – Châtel-Censoir

DM N°3 Budget communal

DM N°3 Budget communal ANNULE

DM N°1 Budget écotourisme

Réintégration subvention de fonctionnement dans le budget principal

Création d’un poste et recrutement d’un adjoint administratif en CDD à temps partiel

Création d’un poste et recrutement d’un adjoint administratif en CDD à temps partiel

Identification de ZAER

Annule et remplace adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’électricité

DM N°2 Budget principal

Convention de mise à disposition d’un bien foncier

Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’électricité ANNULE

Convention de mise à disposition d’un bien foncier

Convention entre la commune et une association

Demande de subvention au CD89 pour les dépenses engagées avec la SAFER au titre de la procédure de biens sans maître

Contrats d’assurance des risques statutaires

Création d’un poste d’adjoint administratif

Subvention à la coopérative scolaire

Participation financière de la Commune à des travaux d’éclairage public suite à sinistre

Tarifs des services périscolaires

Tarifs de la cantine scolaire

Paiement

Signature du contrat MOE pour les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement

Signature de la convention d’AMO avec l’ATD sur la réhabilitation des réseaux d’assainissement

Redécoupage cadastral

Convention de portage foncier avec l’EPF

Procédure d’incorporation de parcelles sans maître

Zone de préemption sur le périmètre d’intérêt de l’ENS « La cour du roi »

Création d’une ZAD en centre bourg – droit de préemption

Nomenclature passage à la M57

Demande de subvention DETR

Plan de coupe de la forêt communale pour 2024

Dégrèvement exceptionnel redevance eau 1 assainissement

Passage à la nomenclature M57 modifiée pour erreur de plume

Création d’un poste d’adjoint technique

Passage à la nomenclature M57

Demande de subvention Conseil Départemental

Demande de subvention DETR

Plan de coupe de la forêt communale pour 2024

Dégrèvement exceptionnel redevance eau 1 assainissement

Modification du zonage assainissement collectif

Vente aux enchères

Recrutement d’un VTA

DM N1 solde d’exécution d’investissement

Création d’un poste d’agent France services

Création d’un poste saisonnier au camping municipal

Frais de scolarité

Désignation d’un référent déontologue de l’élu local

Contrat de prestation de services avec la safer

Acquisition de parcelles en zone N

Travaux de voirie en maitrise d’ouvrage déléguée à la CCAVM

Convention de portage foncier par l’EPF

Dépôt d’un dossier de subvention « amendes de police »

Création d’un poste d’atsem en remplacement

Vote du budget primitif – eau

Vote du budget primitif

Modification de la part communal sur le service assainissement

Vote des taux des impôts directs locaux

Affectation du résultat de fonctionnement – assainissement

Vote de compte administratif – assainissement

Vote du compte de gestion- assainissement

Affectation du résultat de fonctionnement eau

Vote du compte administratif

Vote du compte de gestion

Affectation du résultat de fonctionnement

Vote du compte administratif

Vote du compte de gestion

Maintenance préventive

Tarifs de la halte nautique

Rapport d’évaluation du transfert de la fiscalité des éoliennes de la CLECT

Rapport d’évaluation du transfert de charge compétence « entretien et gestion de la piscine intercommunal d’avallon »

Rapport d’évaluation du transfert de charge compétence mobilité de la CLECT

Achat d’une maison

Délégation de fonction au maire

Obligation déclarative pour le budget annexe ensemble ecotouristique

Dépôt d’un dossier de demande de subvention

Achat de parcelles en zone N

Achat d’une maison

Création d’un poste de saisonnier pour la régie de la halte nautique

Création d’un poste saisonnier pour la régie du camping minicipal

Création d’un poste de secrétaire de Mairie

Tarifs de la cantine scolaire

Signature d’un convention avec protourisme

Nomination d’un membre suppléant pour la CLETC

Ouverture crédits d’investissement

Marché assurance statutaire des agents

Remboursement de frais au maire

Tarifs de la cantine scolaire

Tarifs du camping municipal pour la saison 2023

Plan de coupe de la forêt

Échange parcelles avec un propriétaire privé

Demande d’évolution du PLUi pour se conformer au réglement DECI

Demande d’évolution du PLUi pour un secteur

Demande évolution PLUi pour une situation individuelle

Procédure de bien sans maître

Lancement consultation publique pour un BEA ensemble ecotourisque