Délibérations 2026
Création d’une adresse postale pour le port de plaisance
Vente d’une maison
Fin du régime des RTT
Fixation du taux de redevance de performance pour les systèmes d’assainissement
Fixation du taux de redevance de performance pour les réseaux d’eau
Adoption d’un logiciel pour le cimetière
Evolution du périmètre du budget annexe (DE 001 2026)
Changement d’affectation d’un bâtiment de la commune (DE 002 2026)
Signature d’une AOT pour l’exploitation du port (DE 003 2026)
Signature de CSA avec VNF (DE 004 2026)
Dépôt d’un dossier de demande de subvention auprès de la région Bourgogne Franche-Comté (DE 005 2026)
Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre du pacte de territoire du CD 89 (DE 006 2026)
Ouverture des crédits d’investissement budget principal (DE 007 2026)
Ouverture des crédits d’investissement budget assainissement (DE 008 2026)
Ouverture des crédits d’investissement budget écotourisme (DE 009 2026)
Remboursement de prêt N°00020640604 (DE 010 2026)
Demande de rachat total de biens en portage foncier à l’EPF Doubs BFC (DE 011 2026)
Vente d’un tracteur et d’engins (DE 012 2026)
Fixation des tarifs des loyers des locaux professionnels loués (DE 013 2026)
Fixation des tarifs des AOT de la salle du conseil (DE 014 2026)
Approbation des protocoles d’accord de règlement des charges dues par les professionnels de santé (DE 015 2026)
Annule et remplace la délibération 03-2026 pour erreur matériel signature d’une AOT pour l’exploitation du port (DE 016 2026)
Délibérations 2025
Annule et remplace pour erreur de plume la délibération 74 2025 Plan d’aménagement de la forêt communale 2026-2045 (DE 080 2025)
Acceptation d’un accord de règlement d’assurance
Création d’un CDD pour remplacement
Participation aux frais de scolarité par la commune d’Avallon
Délibération de la décision modificative N° 4
Rémunération des agents recenseurs
Délibérations 2024
Fonds de concours voirie agglo
Remise en état de chemins communaux et de voirie d’agglomération
Signature de deux avenants au contrat de délégation par affermage du service public d’assainissement collectif
Changement de destination des coupes de houppiers et petits bois des parcelles
Adhésion au service commun de reliure des registres administratifs
Tarifs de facturation des frais d’école aux communes
Délibérations 2023
Nomenclature passage à la M57
Annule et remplace Vote de crédits supplémentaires – Châtel-Censoir
DM N°3 Budget communal
DM N°3 Budget communal ANNULE
DM N°1 Budget écotourisme
Réintégration subvention de fonctionnement dans le budget principal
Délibérations 2022
Convention de portage par l’EPF
Achat d’une maison
Approbation du rapport d’activité de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la fédération des eaux de Puisaye
Signature d’une convention avec la CCAVM pour la MFS
Délibérations 2021
Convention de portage par l’EPF
Achat d’une maison
Approbation du rapport d’activité de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la fédération des eaux de Puisaye
Signature d’une convention avec la CCAVM pour la MFS
Délibérations 2020