Délibérations 2025
Délibérations 2024
Fonds de concours voirie agglo
Remise en état de chemins communaux et de voirie d’agglomération
Changement de destination des coupes de houppiers et petits bois des parcelles
Adhésion au service commun de reliure des registres administratifs
Tarifs de facturation des frais d’école aux communes
Achat d’un terrain en centre bourg
Délibérations 2023
Nomenclature passage à la M57
Annule et remplace Vote de crédits supplémentaires – Châtel-Censoir
DM N°3 Budget communal
DM N°3 Budget communal ANNULE
DM N°1 Budget écotourisme
Réintégration subvention de fonctionnement dans le budget principal
Délibérations 2022
Convention de portage par l’EPF
Achat d’une maison
Approbation du rapport d’activité de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la fédération des eaux de Puisaye
Signature d’une convention avec la CCAVM pour la MFS
Délibérations 2021
Convention de portage par l’EPF
Achat d’une maison
Approbation du rapport d’activité de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la fédération des eaux de Puisaye
Signature d’une convention avec la CCAVM pour la MFS
Délibérations 2020