Annule et remplace pour erreur de plume la délibération 74 2025 Plan d’aménagement de la forêt communale 2026-2045 (DE 080 2025)

Acceptation d’un accord de règlement d’assurance

Création d’un CDD pour remplacement

Participation aux frais de scolarité par la commune d’Avallon

Délibération de la décision modificative N° 4

Rémunération des agents recenseurs

Plan d’aménagement de la forêt communale 2026-2045

Vente d’une maison

Demande de rachat total des biens en portage foncier à l’EPF Doubs BFC

Annule et remplace pour erreur de plume la délibération n°61 vente aux enchères de maisons

Validation du plan de stationnement Place Aristide Briand

Achats d’éléments de signalétique verticale

Demande de subventions amendes de police pour une écluse route de Montillot

Pose d’une écluse route de Montillot

Demande de révision du PLUI

Tarif de facturation des frais d’école aux communes

Achat d’une licence IV

Signature de deux conventions de portage foncier avec l’EPF

Vente aux enchères d’engins et matériels motorisés

Vente aux enchères de maisons

Signature d’un avenant au marché de travaux sur le réseau d’assainissement

Contrat de maintenance élévateur PMR

Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe 35/35

Création d’un poste d’emploi permanent de rédacteur à temps non complet

Révision des statuts de la CCAVM

Avenant à la convention d’AOT sur le camping

Travaux sylvicoles 2025

Plan de coupe 2026 de la forêt communale

Changement de destination des coupes de bois 2025

Inscription d’éléments de petit patrimoine dans le PLUI

Dépôt d’un dossier de demande de subvention DETR pour la réhabilitation de la tour de l’ancienne école des filles

Admission en non-valeur

Vote de crédits supplémentaires – ensemble écotouristique

Vote de crédits supplémentaires – ass

Vote de crédits supplémentaires – Châtel-Censoir

Budget écotouristique

Budget assainissement

Budget principal

Vote du budget primitif – ensemble écotouristique – Châtel

Vote du budget primitif – eau – Châtel

Vote du budget primitif – assainissement – Châtel

Vote du budget primitif commune – Châtel-Censoir et fongibilité des crédits

Augmentation de la part communale de l’assainissement

Vote des taux des impôts directs locaux

Affectation du résultat de fonctionnement – ensemble écotouristique

Affectation du résultat de fonctionnement – eau – Châtel

Affectation du résultat de fonctionnement – assainissement – Châtel

Affectation du résultat de fonctionnement – budget principal – Châtel

Vote du compte administratif – ensemble écotouristique – Châtel

Vote du compte administratif – eau – Châtel

Vote du compte administratif – assainissement – Châtel

Vote du compte administratif – budget principal – Châtel

Vote du compte de gestion – ensemble écotouristique

Vote du compte de gestion – eau – Châtel

Vote du compte de gestion-assainissement Châtel

Vote du compte de gestion budget principal – Châtel-Censoir

Adoption d’une motion de soutien à la ligne ferroviaire

Fixation des tarifs de location de la salle polyvalente

Fixation du tarif de la cantine scolaire refacturé aux communes

Fixation des taux pour les nouvelles redevances dans le cadre de la réforme du financement des agences de l’eau

Dépôt d’un dossier de demande de subvention leader 2023-2027

Désignation d’un conseiller municipal ERRE

Ouverture de crédits d’investissement sur le budget écotouristique

Ouverture de crédits d’investissement sur le budget principal

Signature de l’avenant N°1 à la convention du service commun ADS

Signature d’une AOT du site de la halte nautique pour son exploitation

Signature d’un avenant au contrat de délégation du service public d’assainissement collectif

Signature d’un avenant au contrat de délégation du service public de l’eau potable