Délibérations 2025
Contrat de maintenance élévateur PMR
Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe 35/35
Création d’un poste d’emploi permanent de rédacteur à temps non complet
Révision des statuts de la CCAVM
Avenant à la convention d’AOT sur le camping
Travaux sylvicoles 2025
Plan de coupe 2026 de la forêt communale
Changement de destination des coupes de bois 2025
Inscription d’éléments de petit patrimoine dans le PLUI
Dépôt d’un dossier de demande de subvention DETR pour la réhabilitation de la tour de l’ancienne école des filles
Admission en non-valeur
Vote de crédits supplémentaires – ensemble écotouristique
Vote de crédits supplémentaires – ass
Vote de crédits supplémentaires – Châtel-Censoir
Budget écotouristique
Budget assainissement
Budget principal
Vote du budget primitif – ensemble écotouristique – Châtel
Vote du budget primitif – eau – Châtel
Vote du budget primitif – assainissement – Châtel
Vote du budget primitif commune – Châtel-Censoir et fongibilité des crédits
Augmentation de la part communale de l’assainissement
Vote des taux des impôts directs locaux
Affectation du résultat de fonctionnement – ensemble écotouristique
Affectation du résultat de fonctionnement – eau – Châtel
Affectation du résultat de fonctionnement – assainissement – Châtel
Affectation du résultat de fonctionnement – budget principal – Châtel
Vote du compte administratif – ensemble écotouristique – Châtel
Vote du compte administratif – eau – Châtel
Vote du compte administratif – assainissement – Châtel
Vote du compte administratif – budget principal – Châtel
Vote du compte de gestion – ensemble écotouristique
Vote du compte de gestion – eau – Châtel
Vote du compte de gestion-assainissement Châtel
Vote du compte de gestion budget principal – Châtel-Censoir
Adoption d’une motion de soutien à la ligne ferroviaire
Fixation des tarifs de location de la salle polyvalente
Fixation du tarif de la cantine scolaire refacturé aux communes
Fixation des taux pour les nouvelles redevances dans le cadre de la réforme du financement des agences de l’eau
Dépôt d’un dossier de demande de subvention leader 2023-2027
Désignation d’un conseiller municipal ERRE
Ouverture de crédits d’investissement sur le budget écotouristique
Ouverture de crédits d’investissement sur le budget principal
Signature de l’avenant N°1 à la convention du service commun ADS
Signature d’une AOT du site de la halte nautique pour son exploitation
Signature d’un avenant au contrat de délégation du service public d’assainissement collectif
Signature d’un avenant au contrat de délégation du service public de l’eau potable
Délibérations 2024
Fonds de concours voirie agglo
Remise en état de chemins communaux et de voirie d’agglomération
Signature de deux avenants au contrat de délégation par affermage du service public d’assainissement collectif
Changement de destination des coupes de houppiers et petits bois des parcelles
Adhésion au service commun de reliure des registres administratifs
Tarifs de facturation des frais d’école aux communes
Délibérations 2023
Nomenclature passage à la M57
Annule et remplace Vote de crédits supplémentaires – Châtel-Censoir
DM N°3 Budget communal
DM N°3 Budget communal ANNULE
DM N°1 Budget écotourisme
Réintégration subvention de fonctionnement dans le budget principal
Délibérations 2022
Convention de portage par l’EPF
Achat d’une maison
Approbation du rapport d’activité de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la fédération des eaux de Puisaye
Signature d’une convention avec la CCAVM pour la MFS
Délibérations 2021
Convention de portage par l’EPF
Achat d’une maison
Approbation du rapport d’activité de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la CCAVM (2)
Modification des statuts de la fédération des eaux de Puisaye
Signature d’une convention avec la CCAVM pour la MFS
Délibérations 2020